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Marques déposées par Philippe DUMAS
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SAFETYSUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFETYSUN
Philippe DUMAS

Numéro de dépôt :
3796769
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2021
SAFETYSUN de Philippe DUMAS

Présentation de la marque SAFETYSUN

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2011 par Philippe DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFETYSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Philippe DUMAS domicilié(e) 183 route des Vignes - 38890 - Saint Chef - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DUMAS domicilié(e) 183 route des Vignes - 38890 - Saint Chef - France.

La marque SAFETYSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFETYSUN est expirée depuis le 12 janvier 2021.

Philippe DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : BlackSun , WOODSUN , SUNCONTROL


Philippe DUMAS - 183 route des Vignes - 38890 - Saint Chef - France


Philippe DUMAS - 183 route des Vignes - 38890 - Saint Chef - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.